Le XXIᵉ siècle s'est ouvert par une véritable révolution. Dans tous les secteurs de la vie, les nouvelles technologies ont pris de l'importance. Le numérique et l'intelligence artificielle (IA) font partie du mode de fonctionnement de pratiquement tous les secteurs. L'univers juridique a, lui aussi, dû opérer un virage vers ces domaines pour s'adapter au monde moderne. Cela a commencé timidement par l'automatisation de certaines tâches juridiques qui, il faut le dire, a grandement facilité le travail des juristes. Aujourd'hui, c'est le développement de l'intelligence artificielle et son impact sur les différents métiers qui pose de nouveaux défis à tous les niveaux du monde juridique. Cela peut être un cabinet d'avocats, des juges ou un notaire de Normandie. Tout le monde fait face à ce phénomène et doit trouver les moyens pour régler les problèmes qui s'ensuivent. Quelle place a l'IA dans le monde judiciaire ? Comment l'intégrer tout en respectant les principes fondamentaux du droit ?
L'intelligence artificielle : transformateur des pratiques juridiques
Comme de nombreux autres secteurs, le monde juridique voit aussi l'intelligence artificielle s'immiscer progressivement et une adaptation s'impose. Intégrer l'intelligence artificielle dans les rouages du judiciaire représente une vraie révolution. Cependant, le domaine juridique n'est pas connu pour accepter les changements radicaux avec facilité. Ce genre de transformation implique un changement de la façon dont les juges et les avocats travaillent. Même si elle leur laisse plus de temps pour se consacrer aux aspects stratégiques de leur travail.
Historique et contexte de l'intelligence artificielle dans le droit
Comme tous les secteurs de l'activité humaine, le juridique a accueilli la numérisation comme un véritable changement. Qu'est-ce que l'IA d'abord ? L'intelligence artificielle propose, à travers des systèmes informatiques et des algorithmes, de permettre aux machines de travailler pour l'homme. Celle-ci devra :
- Penser comme des êtres humains
- Utiliser l'apprentissage des actions humaines pour agir comme eux
- Adopter des comportements humains afin de réagir rationnellement
- Automatiser des tâches intelligemment
Grâce à sa vitesse d'apprentissage des comportements humains, l'IA peut limiter le temps que passent les avocats et les juges à la recherche juridique. Elle aide à comprendre et interpréter les textes juridiques complexes qui seraient extrêmement compliqués pour des acteurs humains. Dans ses premières applications, l'intelligence artificielle offrait aux juges et aux avocats une vaste base de données et leur permettait de gagner en efficacité.
Les premiers pas de l'intelligence artificielle dans les cabinets d'avocats
Les cabinets d'avocats se sont longtemps appuyés sur des bibliothèques de plusieurs volumes de documents juridiques et de la jurisprudence. Les recherches étaient manuelles. La numérisation a donné accès à la profession à une vaste base de données et a jeté les bases de l'intelligence artificielle. La première étape de l'intelligence artificielle a été le "machine learning". Il s'agit de l'apprentissage par la machine pour exécuter une tâche à partir des données déjà entrées. Cette technologie a beaucoup contribué à améliorer les métiers juridiques. Beaucoup de domaines du droit ont profité des innovations.
- La rédaction de contrats d'entreprises
- La gestion documentaire
- La retranscription d'entretiens
- La rédaction de documents légaux
- La synthèse des documents juridiques
- La recherche d'informations
Comment l'intelligence artificielle redéfinit les rôles juridiques ?
Face au flux incessant d'informations et à l'importance qu'elles prennent dans la vie quotidienne, il était inévitable que le monde juridique soit lui aussi touché par la révolution numérique. La gestion et l'utilisation des informations est aujourd'hui un aspect primordial de la transformation qui s'opère dans le domaine juridique. De nouvelles questions se posent aux acteurs du droit. La régulation de la propriété intellectuelle, les droits d'auteur et le respect de la vie privée sont aujourd'hui des défis fondamentaux.
La gestion des défis éthiques et juridiques
Vient ensuite l'AI telle qu'on la connaît aujourd'hui. La machine ne se contente pas d'exécuter des ordres pré-entrés par les codeurs, mais grâce au deep learning (apprentissage profond), les algorithmes ont appris à mimer les actions du cerveau humain. Cette nouvelle phase de la technologie de l'intelligence artificielle a fini par poser de vraies questions sur les effets à long terme qu'elle pourrait avoir sur des questions d'ordre éthique, telles que la responsabilité, la protection de la vie privée ou la propriété intellectuelle.
Les opportunités pour les nouveaux modèles de pratique
Malgré tous ces défis, l'IA a donné lieu à de nouveaux modèles de pratique juridique. Un exemple qui séduit de plus en plus les professionnels du droit est l'émergence des legaltech. Ce sont des entreprises qui proposent des services juridiques dématérialisés. Ces start-up du numérique proposent une multitude de services légaux pouvant profiter aux cabinets d'avocats aussi bien qu'au grand public. Cela permet, d'une part, de limiter les coûts d'une grande partie des actions juridiques, et d'autre part, de démocratiser le droit en proposant au public certains actes judiciaires ne nécessitant pas la présence physique d'un avocat, d'un notaire ou d'un huissier. De nombreuses entreprises de ce genre ont vu le jour ces dernières années.
- Case Law Analytics
- Legal Pilot
- Srint
- Predictice
Beaucoup de ces plateformes offrent des services de droit de la consommation, du travail ou des sociétés.
L'avenir du droit à l'ère de l'intelligence artificielle
Face aux nouveaux défis que pose l'IA, des études ont été faites sur son avenir dans le domaine du droit. Il est évident que l'intelligence artificielle concerne dorénavant tous les métiers du droit.
Les tendances futures et perspectives d'évolution
L'arrivée de Open AI et de ChatGPT a ouvert de nouvelles perspectives sur l'AI dans différents domaines. De nouvelles opportunités sont apparues, mais aussi des défis. De nouvelles innovations vont transformer le secteur judiciaire à l'avenir. L'intelligence artificielle prédictive, par exemple, permettra de prédire les décisions majeures des tribunaux. Certaines études ont trouvé que jusqu'à 79% des décisions de la Cour européenne des droits de l'homme pourront être anticipées. Les chatbots peuvent disrupter le droit. La solution viendra peut-être d'une meilleure formation des professionnels du droit et du grand public aux implications de l'AI pour transformer le secteur. L'intelligence artificielle avancée et les technologies complémentaires comme la blockchain, ainsi qu'une collaboration entre l'AI et l'intelligence humaine peuvent améliorer le système à la satisfaction de tous.
La préparation et la formation des professionnels du droit
Pour que les professionnels du droit puissent tirer pleinement parti des nouvelles technologies, une formation adéquate est essentielle. Des centres de formation à l'IA ouvrent un peu partout. L'idéal, dans le futur, serait d'inclure l'IA dans le cursus académique des formations continues des juristes. La réglementation est aussi un moyen d'encadrer l'utilisation de l'IA. D'ailleurs, l'UE s'y est attelée avec l'IA Act.
L'intelligence artificielle a apporté de grands changements dans l'exercice du droit. Avec toutes les transformations qu'on a pu constater ces dernières années, des défis éthiques et réglementaires se posent à tous les acteurs du juridique. Une meilleure formation face à toutes ces questions et une réglementation plus axée sur les problèmes soulevés semblent être la solution pour éviter tous les questionnements qui peuvent surgir à propos de l'intelligence artificielle à l'avenir.
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